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Marques déposées par GOSSELIN Michel
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ERGOMAT FORMATION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ERGOMAT FORMATION
GOSSELIN Michel

Numéro de dépôt :
99813099
Date de dépôt :
15/09/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/09/2009

Présentation de la marque ERGOMAT FORMATION

Déposée le 15 septembre 1999 par GOSSELIN Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ERGOMAT FORMATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-44 du 29 octobre 1999.

Le déposant est GOSSELIN Michel, domicilié(e) 20 rue de l'Avenir, 77340 PONTAULT COMBAULT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYLVAIN BOUBLIL AVOCAT - France.

La marque ERGOMAT FORMATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99813099.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ERGOMAT FORMATION est expirée depuis le 15 septembre 2009.

GOSSELIN Michel a également déposé les autres marques suivantes : ULTRA , DOMUS , FRANCE DEVELOPPEMENT LOGICIEL , VOYAGES EN TERRES DE RENCONTRES , POLYNEIGE , DAPHNIS , ANANTA , ERGOMAT PREVENTION , ERGOMAT , FACILE


GOSSELIN Michel - 20 rue de l'Avenir, 77340 PONTAULT COMBAULT - France


SYLVAIN BOUBLIL AVOCAT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-08

Publication - Publication le 29 oct. 1999 au BOPI 1999-44

Formation à l'hygiène et à la sécurité du travail.